Guide des carrières de la FPT

	GUIDE DES CARRIERES 2009/2010 de la Fonction Publique Territoriale *au format pdf* Vous pouvez vous procurer le guide complet auprès de nos sections *cliquez sur une rubrique ou votre cadre d'emploi*	Correction Par un décret n°2009-824 du 3 juillet 2009, les échelles de rémunération de la catégorie C de la fonction publique territoriale ont été légèrement revalorisées Le décret publié revalorise à compter du 1^er juillet 2009 les échelles indiciaires 3 à 5 en accordant 1 ou 2 points d’indice aux premiers échelons des 3 échelles de rémunération de catégorie C. Merci de corriger la partie « grilles des salaires et échelonnements indiciaires » figurant en haut des pages 30 et 31 du Guide SNU CLIAS-FSU, ainsi que les pages renvoyant aux échelles de rémunération concernées, de cette manière Applicable à compter du 1^er juillet 2009 Échelle 3 Échelon 1 indice brut 297 indice majoré 292 Échelle 3 Échelon 2 indice brut 298 indice majoré 293 Échelle 3 Échelon 3 indice brut 299 indice majoré 294 Le reste sans changement Échelle 4 Échelon 1 indice brut 298 indice majoré 293 Échelle 4 Échelon 2 indice brut 299 indice majoré 294 Le reste sans changement Échelle 5 Échelon 1 indice brut 299 indice majoré 294 Echelle 5 Echelon 2 indice brut 302 indice majoré 295 Le reste sans changement Echelle 6 sans changement

	AVANCEMENT ET PROMOTION INTERNE

	CALCUL DE LA REMUNERATION *Le traitement, le supplément familial de traitement,* *le régime indemnitaire*

	CALCUL DE LA REMUNERATION *TEMPS PARTIEL* *NBI*

	LES ORGANISMES PARITAIRES *Conseil sup de la FPT,CTP,CHS,CAP,Conseil de discipline,* PAGE 1 PAGE 2**

	LES AGENTS NON TITULAIRES PAGE 1 Les principales possibilités de recrutement d'agents non titulaires PAGE 2 Rémunération, discipline, congés annuels, congés pour raisons familiales, congés formation, congés de maladie, temps partiel, retraite, renouvellement de contrat, démission, licenciement

	LE PACTE

	LES ASSISTANTESMATERNELLES ET FAMILIALES PAGE 1 PAGE 2

	LA NOTATION

	LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES

	LES CONGES MALADIES PAGE 1 PAGE 2

	LA GIPA L'indemnité de garentie individuelle du pouvoir d'achat PAGE 1 (bas de page) PAGE 2

	CAT. C CADRES D'EMPLOI AVANCEMENT DE GRADE ET PROMOTION INTERNE

	CAT. C DEROULEMENT DE CARRIERE

	CAT. C REFORME DES CARRIERES DE LA CAT. C: UN ECHEC ANNONCE

	CAT C GRILLES DES SALAIRES ET ECHELONNEMENTS INDICIAIRES

	CAT. C AUXILIAIRES DE PUERICULTURE AUXILIAIRES DE SOINS AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES AGENTS SOCIAUX TERRITORIAUX

	CAT. C ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX

	CAT. C ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX

	CAT C ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE

	CAT C AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX

	CAT C ADJOINT TECHNIQUES TERRITORIAUX DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

	CAT C ADJOINTS TERRITORIAUX D'ANIMATION

	CAT C ECHELLES SPECTIFIQUES (Police Municipale, sapeurs-pompiers)

	CAT. B CADRES D'EMPLOI AVANCEMENT DE GRADE ET PROMOTION INTERNE

	CAT. B ANIMATEURS, ASSISTANTS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE, EDUCATEURS DES ACTIVITES PHYSIQUES, REDACTEURS ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

	CAT. B CONTROLEUR DE TRAVAUX MONITEURS EDUCATEURS MAJOR DE SAPEURS- POMPIERS

	CAT. B CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE INFIRMIERS, ASSISTANTS MEDICO-TECHNIQUE, REEDUCATEURS

	CAT. B TECHNICIEN SUPERIEUR ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS ASSISTANTS SPECIALISES D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

	CAT. B LIEUTENANT DE SAPEURS-POMPIERS EDUCATEIRS DE JEUNES ENFANTS ASSISTANTS QUALIFIE DE CONSERVATION DU PRATRIMOINE

	CAT. A CADRES D'EMPLOI AVANCEMENT DE GRADE ET PROMOTION INTERNE

	CAT. A ATTACHES DE CONSERVATION DU PATRIMOINE BIBLIOTHECAIRES SECRETAIRES DE MAIRIE CONSEILLERS DES ACTIVITES PHYSIQUES PUERICULTRICES

	CAT. A SAGES-FEMMES CADRES DE SANTE CONSEILLERS SOCIO-EDUCATIFS CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS-COLONELS DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS

	CAT. A INGENIEURS

	CAT. A PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PSYCHOLOGUES

	CAT. A HORS ECHELLE CONSERVATEURS DE BIBLIOTHEQUE CONSERVATEURS DU PATRIMOINE

	CAT. A MEDECINS DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE ATTACHES

	CAT. A ADMINISTRATEURS BIOLOGISTES,VETERINAIRES ET PHARMACIENS DIRECTEURS D 'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUES

	CAT. A EMPLOIS FONCTIONNELS